Bernard Georges


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Georges (Bernard, Charles, André)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927(source JORF)
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Bernard Georges
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Cour de cassation
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000029130901(source JORF)
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Georges (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard Georges
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Cour de cassation
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Bernard Georges
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2007-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000246614(source JORF)
admission
08 Mars 200708/03/2007
De: Georges (Bernard)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000789327(source JORF)
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Bernard Georges
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des enseignements de la direction de la formation de la police nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000242428(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Georges
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Georges (Bernard, François, Marie)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Remplace:M. Hennuyer (Roger, Joseph, Alfred)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000591556(source JORF)
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Georges (Bernard, François, Marie)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Hélène Masse-Dessen, Bernard Georges, Gilles Thouvenin, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000227602(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Georges (Bernard, Robert)
adjudant ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Georges (Bernard, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Georges (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000759162(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Georges (Bernard, Yannick, Félix)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Georges (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1998
Liste complémentaire
JORFTEXT000000555031(source JORF)
inscription
06 Mars 199806/03/1998
De: Georges (Bernard)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000000563245(source JORF)
nomination
28 Novembre 199628/11/1996
De: Georges (Bernard, Marie, André)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Georges (Bernard)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000000177763(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Georges (Bernard)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000720052(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Georges (Bernard)
Docteur
ophtalmologie, au centre hospitalier de Neufchâteau (88)
Objet:
praticiens à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526750(source JORF)
nomination
16 Avril 199116/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.